DOMAINE SAINTE ANNE

LE CELLIER DE LA STE BAUME, SCA

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ANNE

Déposée le 1 septembre 2011 par la société LE CELLIER DE LA STE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société LE CELLIER DE LA STE BAUME domicilié(e) 0 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA STE BAUME domicilié(e) 0 AVENUE D ESTIENNE D ORVES - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque DOMAINE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE ANNE est expirée depuis le 1 septembre 2021.

LE CELLIER DE LA STE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : Gris CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de Saveurs , Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de Saveurs , Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs